Mentions légales

Identification

Le site internet Joyéco, www.joyeco.fr, appartient à Marina Cartet, domiciliée lieu-dit Marsalon, 31480 Puysségur – France, et joignable au +33 6 80 07 76 82 ou à contact@joyeco.fr.

Marina Cartet est membre de la Coopérative d’Activités La Maison de l’Initiative

SCOP SA à capital variable

RCS Toulouse 398 386 102

Siège social : 52 rue Jacques Babinet – 31100 Toulouse

Adresse de l’établissement : Parc Technologique du Canal – 7, rue Hermès – 31520 Ramonville St Agne

N° TVA intra-communautaire : FR 75 398 386 102

Tél : 05 34 63 81 10

Mail : contact@maisoninit.coop

Lien vers le site de La Maison de l’Initiative : www.maison-initiative.org

Marina Cartet agit également en tant que responsable de la publication.

Hébergement

Le site est hébergé par Infomaniak, domicilié au 25 rue Eugène-Marziano, 1227 Genève – Suisse, et joignable au +41 2 28 20 35 44.

Conditions d’utilisation

L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.

Contenu, liens, et responsabilité

Le contenu de ce site a été rédigé avec soin. Toutefois, la propriétaire du site décline toute responsabilité en cas de contenu obsolètes, erronés ou manquants. Il est à noter également que le contenu est susceptible d’être modifié
ou supprimé sans préavis.

La propriétaire du site ne peut être tenue responsable des dommages directs et indirects consécutifs à l’accès au site.

La propriétaire du site décline également toute responsabilité envers le contenu et la pertinence des liens hypertextes présents sur le site.

La propriétaire du site autorise les liens hypertextes vers le site www.joyeco.fr, si la thématique abordée dans ce site est complémentaire au contenu proposé par www.joyeco.fr, à condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle fenêtre
et soient présentés de manière non équivoque afin d’éviter : tout risque de confusion entre le site citant et le propriétaire du site ainsi que toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur. La propriétaire du
site se réserve le droit de demander la suppression d’un lien sur un site source.

Propriété intellectuelle

L’intégralité des éléments accessibles sur ce site est assujettie à la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou une partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du propriétaire du
site.

Données personnelles

Dans le cadre des accompagnements proposés par Joyéco, la propriétaire du site est susceptible de recueillir, au travers de formulaires de contact et de prise de rendez-vous, vos nom et prénom, adresse e-mail et numéro de téléphone.
Ces données recueillies résultent de leur communication volontaire de votre part. Ces données sont utilisées afin de pouvoir vous recontacter facilement dans le cadre d’une prise en rendez-vous, de répondre à vos questions, ou de
vous envoyer des informations sur l’actualité de Joyéco. Ces informations collectées sont uniquement utilisées par la propriétaire du site, et ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers. Ces données sont conservées sans date
limite.

Des données de trafic pourront également être recueillies dans le but d’analyser la fréquentation du site internet afin d’en améliorer le contenu. Ces données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement.
Il s’agit de statistiques permettant de connaître les pages consultées, les chemins utilisés, les niveaux d’activité dans une semaine ou une journée, les erreurs clients ou serveur, etc.

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant, simplement, en effectuant une demande à la propriétaire du site par mail à contact@joyeco.fr.

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Cookie

Un cookie est un fichier texte susceptible d’être déposé sur votre ordinateur à l’occasion de la visite d’un site internet. Lors de votre visite sur ce site internet des cookies peuvent être enregistré sur votre ordinateur. Ils ont
pour but de stocker des informations relatives à votre navigation sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) pour me permettre d’améliorer le contenu du site. Ils ne permettent
pas de vous identifier. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est d’une durée de 13 mois maximum.

Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement des cookies en choisissant de supprimer ou désactiver les cookies au niveau de votre navigateur. Chaque navigateur propose une solution de paramétrage pour vous signaler les cookies qui sont
déposés dans votre ordinateur et vous permettre des les accepter ou de les refuser, au cas par cas systématiquement. La configuration de chaque navigateur est différente. Nous vous invitons à vous reporter au menu d’aide de votre
navigateur (Microsoft Internet Explorer ou Mozilla Firefox ou Google Chrome ou Safari ou Opéra) pour paramétrer celui-ci selon vos souhaits.

Des questions ou remarques sur ces mentions légales ?

Contactez moi directement via la page contact de ce site ou à contact@joyeco.fr.